Session plénière AFE, 11 au 15 Mars 2019

Centre de Conférences Ministériel – 27, rue de la Convention – Paris 15ème


Vous trouverez-ci après l’Ordre du jour de l’AFE en session plénière, puis les programmes de chacune des commissions.

Ordre du Jour Session plénière AFE Mars 2019

En  »Plénière » nous attirons votre attention sur:

  • Lundi 11 heure Intervention de Mme Arcier Directrice des Impôts des Non-Résidents, pour un point d’étape sur la mise en oeuvre du Prélèvement A la Source (PAS), des difficultés rencontrées par nos compatriotes et une séance de questions réponses
  • Mercredi 14 mars, 11:30 Intervention de M.Alain Pierre Mignon, Président du C.A de la CFE et de M.Laurent Gallet Directeur de la CFE pour une présentation de la réforme de la CFE
  • Vendredi 15 Mars, 10:00 Intervention de M.Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’état auprès du ministre des Affaires étrangères

Programme Commission des FINANCES

Programme Commission des LOIS

Programme Commission de la SECURITE

Programme Commission du COMMERCE EXTERIEUR

Programme Commission des AFFAIRES SOCIALES

Programme Commission de l’ENSEIGNEMENT

En parallèle, divers colloques auront lieu :

  • Vendredi . 8 mars : Table ronde sur les enfants franco-japonais privés de tout lien avec leur parent français – (10h-12h au Sénat, organisée par le Sénateur Richard Yung.

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