Comptes Rendus des Travaux de la Session de Mars 2018 de l’AFE
Vous trouverez ci après les liens vers les comptes rendus des travaux des commissions de l’AFE, lors de la session de Mars 2018, ainsi qu’un rapport du groupe de travail de la Commission des Lois sur la réforme de la représentation non-parlementaire des Français de l’étranger et une étude menée par un groupe de travail de la Commission des Affaires sociales sur le handicap et vie à l’étranger. Tous ces documents sont »en ligne » sur le site de l’AFE : www.assemblee-afe.fr
Finances, budget et fiscalité : http://www.assemblee-afe.fr/IMG/pdf/rapport_finances.pdf
– Commerce extérieur, développement durable, emploi et formation : http://www.assemblee-afe.fr/IMG/pdf/copy_of_rapport_ceddef_-_mars_2018.pdf– Enseignement, affaires culturelles, audiovisuel extérieur, francophonie : http://www.assemblee-afe.fr/IMG/pdf/rapport_de_la_commission_enseignement_mars_2018_v2.pdf
– Lois, règlements et affaires consulaires : http://www.assemblee-afe.fr/IMG/pdf/rapport_lois_final-2.pdf
– Rapport élaboré par le groupe de travail désigné par la Commission des Lois et Règlements sur la réforme de la représentation non parlementaire des Français de l’étranger : http://www.assembleeafe.fr/IMG/pdf/rapport_du_groupe_de_travail_sur_la_representation_non_parlementaire_des_francais_etablis_hors_de_france_propositions_d_ameliorations.pdf
– Sécurité et protection des personnes et des biens : http://www.assemblee-afe.fr/IMG/pdf/rapport_securite_definitif_cs.pdf– Affaires sociales et anciens combattants : http://www.assemblee-afe.fr/IMG/pdf/rapport_affaires_sociales_et_anciens_combattants_28e_session_-_final.pdf
– l’étude « Handicap et vie à l’étranger » menée dans le cadre de la Commission des Affaires sociales : http://www.assemblee-afe.fr/IMG/pdf/etude_handicap_et_vie_a_l_etranger_afe_mars_2018.pdf